Article 7

Article en vigueur depuis le 1er juin 2022.

Carte de l'article 7 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 19 juillet 2008 au 19 novembre 2010 (modifiée)
• Rédaction du 19 novembre 2010 au 1er juin 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2010 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er juin 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2021 - art. 7

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)