Article 8

Article abrogé, en vigueur du 6 novembre 2013 au 28 juillet 2017.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 23 juillet 2008 au 6 novembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 6 novembre 2013 au 28 juillet 2017 (abrogé) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2013 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)