Arrêté du 1er juillet 2008 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 7 juillet 2024.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 23 juillet 2008 au 20 janvier 2012 (modifiée)
- Rédaction du 20 janvier 2012 au 1er février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 1
- Rédaction du 1er février 2018 au 12 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 3
- Rédaction du 12 mai 2021 au 7 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2021 - art. 1
- Rédaction depuis le 7 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juin 2024 - art. 4
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 30 août 2017 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 9 avril 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)