Article 6

Article en vigueur depuis le 7 juillet 2024.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 23 juillet 2008 au 20 janvier 2012 (modifiée)
• Rédaction du 20 janvier 2012 au 10 août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 3
• Rédaction du 10 août 2012 au 1er février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2012 - art. 1
• Rédaction du 1er février 2018 au 18 mars 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 7
• Rédaction du 18 mars 2018 au 7 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2018 - art. 2
• Rédaction depuis le 7 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juin 2024 - art. 8

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2017 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)