Article 1

Article en vigueur depuis le 22 février 2013.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 11 septembre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 26 septembre 2003 au 25 juillet 2008 (modifiée)
• Rédaction du 25 juillet 2008 au 22 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2008 - art. 1
• Rédaction depuis le 22 février 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2003 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance des équipements industriels (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2003 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance des équipements industriels (en vigueur)