Arrêté du 1er juillet 2008 · Article
Article 6
Article en vigueur depuis le 1er octobre 2022.
Carte de l'article 6 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 26 juillet 2008 au 17 juillet 2014 (modifiée)
- Rédaction du 17 juillet 2014 au 8 février 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 juin 2014 - art. 3
- Rédaction du 8 février 2018 au 1er octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er février 2018 - art. 4
- Rédaction depuis le 1er octobre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 6
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 23 juin 2014 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 1er février 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » (en vigueur)