Article 8

Article en vigueur depuis le 30 novembre 2024, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2028.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 27 juillet 2008 au 30 novembre 2024 (modifiée)
• Rédaction du 30 novembre 2024 au 1er janvier 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 8

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2026 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)