Article 1

Article en vigueur depuis le 2 août 2008.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 25 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 2 août 2008 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 août 2010 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (abrogé)
• Arrêté du 25 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)