Arrêté du 24 mars 2006 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 2 décembre 2015.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 24 mars 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 31 mars 2006 au 3 août 2008 (modifiée)
Rédaction du 3 août 2008 au 15 août 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2008 - art. 1; Arrêté du 30 juillet 2008 - art. 2; Arrêté du 30 juillet 2008 - art. 3
Rédaction du 15 août 2008 au 24 juillet 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 août 2008 - art. 1; Arrêté du 13 août 2008 - art. 2
Rédaction du 24 juillet 2011 au 3 mai 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juillet 2011 - art. 1
Rédaction du 3 mai 2012 au 2 décembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 avril 2012 - art. 1
Rédaction depuis le 2 décembre 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 23 novembre 2015 - art. 2

Arrêté du 30 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 13 août 2008 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau dans certaines parties des départements de la Gironde, de l'Ain, de l'Indre et de la Loire et modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 20 avril 2012 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 23 novembre 2015 modifiant divers arrêtés en matière de chasse suite à la nouvelle délimitation des cantons (en vigueur)