Arrêté du 24 mars 2006 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 2 décembre 2015.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 24 mars 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 31 mars 2006 au 3 août 2008 (modifiée)
Rédaction du 3 août 2008 au 15 août 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2008 - art. 4
Rédaction du 15 août 2008 au 24 juillet 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 août 2008 - art. 3
Rédaction du 24 juillet 2011 au 10 août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juillet 2011 - art. 2
Rédaction du 10 août 2012 au 27 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 août 2012 - art. 1
Rédaction du 27 juillet 2013 au 6 septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2013 - art. 1
Rédaction du 6 septembre 2014 au 11 juin 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 29 août 2014 - art. 1
Rédaction du 11 juin 2015 au 2 décembre 2015 (modifiée) — issue de : DÉCISION n°372400 (ECLI : FR :CESJS :2015 :372400.20150611) du 11 juin 2015 - art., v. init.
Rédaction depuis le 2 décembre 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 23 novembre 2015 - art. 2

Arrêté du 30 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 13 août 2008 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau dans certaines parties des départements de la Gironde, de l'Ain, de l'Indre et de la Loire et modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 2 août 2012 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau dans certaines parties des départements de la Gironde, de l'Hérault, du Gard, de l'Ain, de l'Indre et de la Loire et modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 18 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 29 août 2014 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (en vigueur)
Arrêté du 23 novembre 2015 modifiant divers arrêtés en matière de chasse suite à la nouvelle délimitation des cantons (en vigueur)