Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2015.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 août 2008 au 1er septembre 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 9 juillet 2015 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire « savoir-nager » (abrogé)
• Arrêté du 28 février 2022 relatif à l'attestation du « savoir-nager » en sécurité (en vigueur)