Arrêté du 15 avril 2008 · Article

Article 8

Article abrogé, en vigueur du 9 juin 2008 au 8 avril 2022.

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Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 1er avril 2022 relatif à la désignation des praticiens des armées titulaires de chaire de l'Ecole du Val-de-Grâce (en vigueur)
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