Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 18 septembre 2009.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 15 avril 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 juin 2008 au 18 septembre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 septembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2009 - art. (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'Ecole du Val-de-Grâce (en vigueur)