Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 18 septembre 2009.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 15 avril 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 juin 2008 au 18 septembre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 septembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2009 - art. (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 1er juillet 2025 fixant le nombre et la répartition des places offertes aux concours sur épreuves organisées au titre de l'année 2026 pour l'attribution de l'équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2025 fixant le nombre et la répartition des places offertes aux concours sur épreuves organisées au titre de l'année 2026 pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'Ecole du Val-de-Grâce (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 1er juillet 2025 - art. 1 (V)
• Arrêté du 1er juillet 2025 - art. 1 (V)