Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 9 juin 2008.

Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 15 avril 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 9 juin 2008 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er juillet 2025 fixant le nombre et la répartition des places offertes aux concours sur épreuves organisées au titre de l'année 2026 pour l'attribution de l'équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2025 fixant le nombre et la répartition des places offertes aux concours sur épreuves organisées au titre de l'année 2026 pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 1er juillet 2025 - art. 1 (V)
• Arrêté du 1er juillet 2025 - art. 1 (V)