Article Annexe

Article en vigueur depuis le 14 octobre 2009.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 8 septembre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 26 septembre 2003 au 12 janvier 2005 (modifiée)
• Rédaction du 12 janvier 2005 au 14 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2004 - art. Annexe
• Rédaction depuis le 14 octobre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 septembre 2009 - art.

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 22 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de conducteur de bouteur, chargeuse (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 23 septembre 2009 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de bouteur et de chargeuse portant modification de l'arrêté du 28 août 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de bouteur et de chargeuse (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)