Article 1

Article périmé, en vigueur du 30 avril 2017 au 23 juillet 2011.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 11 septembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (12)

• Rédaction du 28 septembre 2008 au 9 octobre 2008 (modifiée)
• Rédaction du 9 octobre 2008 au 16 octobre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 septembre 2008 - art. 1
• Rédaction du 16 octobre 2008 au 27 novembre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2008 - art. 1
• Rédaction du 27 novembre 2008 au 24 décembre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 novembre 2008 - art. 1
• Rédaction du 24 décembre 2008 au 25 décembre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 novembre 2008 - art. 1
• Rédaction du 25 décembre 2008 au 22 avril 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 novembre 2008 - art. 1
• Rédaction du 22 avril 2009 au 13 février 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mars 2009 - art. 1
• Rédaction depuis le 13 février 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-130 du 11 février 2010 - art. 6 (V)
• Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-235 du 27 février 2009 - art. 5 (V)
• Rédaction du 1er janvier 2012 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-1371 du 27 octobre 2011 - art. 30 (VD)
• Rédaction du 1er janvier 2014 au 30 avril 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-1273 du 27 décembre 2013 - art. 26
• Rédaction du 30 avril 2017 au 23 juillet 2011 (périmé)

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 25 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 modifié portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 modifié portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 24 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 modifié portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
• Arrêté du 23 mars 2009 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 modifié portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)