Article 1

Article en vigueur depuis le 11 octobre 2008.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 7 octobre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 11 octobre 2008 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 septembre 2008 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités (abrogé)
• Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités (abrogé)