Article 15

Article abrogé, en vigueur du 7 septembre 2011 au 1er novembre 2015.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 10 octobre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 20 octobre 2008 au 7 septembre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 7 septembre 2011 au 1er novembre 2015 (abrogé) — issue de : Décret n°2011-988 du 23 août 2011 - art. 6

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 8 octobre 2015 relatif aux jeunes sapeurs-pompiers (abrogé)
• Arrêté du 3 décembre 2021 relatif à la formation et au brevet national de jeune sapeur-pompier et de jeune marin-pompier (en vigueur)