Arrêté du 30 mai 1990 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 1989 au 1er septembre 2010.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 30 mai 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 26 août 2010 portant abrogation des arrêtés fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre de l'éducation nationale (en vigueur)
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