Article 1

Article en vigueur depuis le 28 décembre 1991.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 3 décembre 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 28 décembre 1991 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 août 2007 - art. 2, v. init.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 août 2007 fixant la liste des spécialités professionnelles des adjoints techniques et des adjoints techniques principaux des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale (en vigueur)