Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2019.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 25 juin 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 28 juin 1987 au 1er janvier 1997 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 1997 au 1er janvier 1998 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 mars 1997 - art.
• Rédaction du 1er janvier 1998 au 1er janvier 1999 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 1997 - art.
• Rédaction du 1er janvier 1999 au 6 août 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mai 1999 - art. 1
• Rédaction du 6 août 2000 au 13 janvier 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1 août 2000 - art.
• Rédaction du 13 janvier 2002 au 1er septembre 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2002 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2004 au 1er mars 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 novembre 2004 - art. 1
• Rédaction du 1er mars 2005 au 22 mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 août 2005 - art. 3
• Rédaction du 22 mars 2015 au 1er septembre 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 19 mars 2015 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 mai 2019 - art. 1

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 7 mars 1997 modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale (en vigueur)
• Arrêté du 26 mai 1999 modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2000 modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale (en vigueur)
• Arrêté du 26 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale (en vigueur)
• Arrêté du 3 août 2005 fixant les montants de la solde spéciale et modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale (en vigueur)
• Arrêté du 19 mars 2015 modifiant certaines dispositions relatives à la solde spéciale (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2019 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à la solde spéciale des militaires (en vigueur)