Article 1

Article en vigueur depuis le 5 juillet 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 28 novembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 1er janvier 2009 au 3 septembre 2009 (modifiée)
• Rédaction du 3 septembre 2009 au 8 mai 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 août 2009 - art. 1
• Rédaction du 8 mai 2010 au 19 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1
• Rédaction du 19 décembre 2011 au 14 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2011 - art. 1
• Rédaction du 14 novembre 2013 au 11 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2013 - art. 1
• Rédaction du 11 juillet 2015 au 12 juillet 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er juillet 2015 - art. 1
• Rédaction du 12 juillet 2017 au 25 août 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2017 - art. 1
• Rédaction du 25 août 2018 au 28 août 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2018 - art. 1
• Rédaction du 28 août 2019 au 5 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 août 2019 - art. 1
• Rédaction depuis le 5 juillet 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juin 2020 - art. 1

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 25 août 2009 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 13 juin 2017 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 21 août 2019 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2020 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense (abrogé)
• Arrêté du 30 juin 2022 fixant la liste des emplois pouvant être occupés par des militaires commissionnés (abrogé)