Article Annexe II-1

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2012.

Carte de l'article Annexe II-1 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 décembre 2008 au 1er novembre 2012 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er novembre 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2012 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 18 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » (en vigueur)