Arrêté du 18 décembre 2008 · Article
Article 6
Article en vigueur depuis le 1er octobre 2022.
Carte de l'article 6 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 28 décembre 2008 au 7 juillet 2012 (modifiée)
- Rédaction du 7 juillet 2012 au 8 juin 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juin 2012 - art. 3
- Rédaction du 8 juin 2013 au 16 août 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mai 2013 - art. 2
- Rédaction du 16 août 2019 au 1er octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 août 2019 - art. 4
- Rédaction depuis le 1er octobre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 6
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 6 juin 2012 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » (en vigueur)