Article 10

Article en vigueur depuis le 7 septembre 2024.

Carte de l'article 10 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 31 décembre 2008 au 7 septembre 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 7 septembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 août 2024 - art. 10

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)