Article Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 28 mai 2009 au 1er janvier 2009. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 30 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er janvier 2009 au 28 mai 2009 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2009 au 1er août 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2009 - art. 1; Arrêté du 12 mai 2009 - art. 2; Arrêté du 12 mai 2009 - art. 3
• Rédaction du 28 mai 2009 au 1er janvier 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2009 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 12 mai 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)