Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article B I

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er janvier 2016 au 1er février 2018. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article B I du Arrêté du 30 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

Rédaction du 1er août 2009 au 1er septembre 2009 (modifiée)
Rédaction du 1er septembre 2009 au 15 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 2
Rédaction du 15 octobre 2010 au 1er mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2010 - art. 3
Rédaction du 1er mars 2011 au 22 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mai 2011 - art. 3
Rédaction du 22 avril 2011 au 11 septembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2011 - art. 2
Rédaction du 11 septembre 2011 au 29 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juillet 2011 - art. 1
Rédaction du 29 octobre 2011 au 21 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 octobre 2011 - art. 2
Rédaction du 21 décembre 2012 au 3 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2012 - art. 2
Rédaction du 3 octobre 2013 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2013 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2015 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2014-1631 du 26 décembre 2014 - art. 20
Rédaction du 1er janvier 2016 au 1er février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2015 - art. 1

Arrêtés liés (9)

Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 27 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 1er juillet 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 3 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 9 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 29 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)