Arrêté du 30 décembre 2008 · Article
Article B II
Rédaction ancienne, en vigueur du 29 octobre 2011 au 1er février 2018. Voir l'article aujourd'hui
Carte de l'article B II du Arrêté du 30 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 1er août 2009 au 26 février 2010 (modifiée)
- Rédaction du 26 février 2010 au 15 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 3
- Rédaction du 15 octobre 2010 au 1er mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2010 - art. 4
- Rédaction du 1er mars 2011 au 22 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mai 2011 - art. 4
- Rédaction du 22 avril 2011 au 11 septembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2011 - art. 3
- Rédaction du 11 septembre 2011 au 29 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juillet 2011 - art. 1
- Rédaction du 29 octobre 2011 au 1er février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 octobre 2011 - art. 3
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 27 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 1er juillet 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 3 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)