Article 10

Article abrogé, en vigueur du 17 janvier 2009 au 18 janvier 2025.

Carte de l'article 10 du Arrêté du 15 avril 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 avril 2004 au 17 janvier 2009 (modifiée)
• Rédaction du 17 janvier 2009 au 18 janvier 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 7 janvier 2009 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 10 janvier 2025 modifiant divers textes relatifs à l'élection des représentants des enseignants, des auditeurs et des élèves au conseil d'administration et au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre (en vigueur)