Arrêté du 26 janvier 2009 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 19 février 2023.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 26 janvier 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

Rédaction du 29 janvier 2009 au 13 janvier 2010 (modifiée)
Rédaction du 13 janvier 2010 au 12 septembre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009 - art. 8 (VD)
Rédaction du 12 septembre 2010 au 11 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2010 - art. 1; Arrêté du 9 septembre 2010 - art. 2
Rédaction du 11 février 2013 au 25 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 février 2013 - art. 1
Rédaction du 25 février 2013 au 9 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 février 2013 - art. 1
Rédaction du 9 novembre 2013 au 1er février 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2013 - art. 1
Rédaction du 1er février 2014 au 1er décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 janvier 2014 - art. 1; Arrêté du 29 janvier 2014 - art. 2
Rédaction du 1er décembre 2017 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2017 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2018 au 16 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2017 - art. 1
Rédaction du 16 décembre 2021 au 19 février 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2021 - art. 1
Rédaction depuis le 19 février 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 février 2023 - art. 1

Arrêté du 9 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 fixant la nature et la localisation des emplois de chef de mission des services du Premier ministre (en vigueur)
Arrêté du 8 février 2013 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 fixant la nature et la localisation des emplois de chef de mission des services du Premier ministre (en vigueur)
Arrêté du 22 février 2013 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 fixant la nature et la localisation des emplois de chef de mission des services du Premier ministre (en vigueur)
Arrêté du 6 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 fixant la nature et la localisation des emplois de chef de mission des services du Premier ministre (en vigueur)
Arrêté du 29 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 fixant la nature et la localisation des emplois de chef de mission des services du Premier ministre (en vigueur)
Arrêté du 22 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 fixant la nature et la localisation des emplois de chef de mission des services du Premier ministre (en vigueur)
Arrêté du 9 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 fixant la nature et la localisation des emplois de chef de mission des services du Premier ministre (en vigueur)
Arrêté du 16 février 2023 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 fixant la nature et la localisation des emplois de chef de mission des services du Premier ministre (en vigueur)