Arrêté du 22 janvier 2009 · Article

Article 5

Article abrogé, en vigueur du 26 mars 2016 au 20 février 2020.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 22 janvier 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 8 février 2009 au 10 décembre 2009 (modifiée)
Rédaction du 10 décembre 2009 au 20 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2009 - art. 1
Rédaction du 20 avril 2011 au 1er juin 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mars 2011 - art. 1; Arrêté du 31 mars 2011 - art. 2
Rédaction du 1er juin 2011 au 9 août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 mai 2011 - art. 1
Rédaction du 9 août 2012 au 26 mars 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2012 - art. 1
Rédaction du 26 mars 2016 au 20 février 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 16 mars 2016 - art. 1

Arrêté du 27 novembre 2009 complétant l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur)
Arrêté du 31 mars 2011 portant modification de l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur)
Arrêté du 18 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2012 portant modification de l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur)
Arrêté du 16 mars 2016 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur)
Arrêté du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 14 mai 2020 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur)
Arrêté du 7 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur)
Arrêté du 24 février 2021 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier (en vigueur)