Arrêté du 24 octobre 2003 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 23 octobre 2023.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 24 octobre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (13)

Rédaction du 26 octobre 2003 au 13 février 2005 (modifiée)
Rédaction du 13 février 2005 au 2 décembre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2004 - art. 1
Rédaction du 2 décembre 2006 au 27 août 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 novembre 2006 - art. 1
Rédaction du 27 août 2007 au 15 octobre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2007 - art. 1
Rédaction du 15 octobre 2008 au 11 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2008 - art. 1
Rédaction du 11 juillet 2009 au 9 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2009 - art. 1
Rédaction du 9 juillet 2010 au 2 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 mai 2010 - art. 1
Rédaction du 2 décembre 2012 au 24 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2012 - art. 1
Rédaction du 24 avril 2014 au 12 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2014 - art. 1
Rédaction du 12 mai 2016 au 22 novembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2016 - art. 1
Rédaction du 22 novembre 2020 au 4 novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 novembre 2020 - art. 1
Rédaction du 4 novembre 2022 au 23 octobre 2023 (modifiée)
Rédaction depuis le 23 octobre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (12)

Arrêté du 23 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 10 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 12 juillet 2007 modifiant les annexes 1, 2, 3 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 26 septembre 2008 actualisant les annexes 1 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 29 juin 2009 actualisant les annexes 1, 2 et 3 et ajoutant des annexes 5 et 6 à l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 20 mai 2010 actualisant les annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 16 novembre 2012 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2014 actualisant les annexes 1, 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 26 avril 2016 actualisant les annexes 1, 2, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 12 novembre 2020 actualisant les annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 13 octobre 2023 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)