Arrêté du 24 octobre 2003 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 1er août 2026.

Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 24 octobre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (35)

Rédaction du 26 octobre 2003 au 27 février 2004 (modifiée)
Rédaction du 27 février 2004 au 6 juin 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 janvier 2004 - art. Annexe
Rédaction du 6 juin 2005 au 24 novembre 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mars 2005 - art. 2
Rédaction du 24 novembre 2005 au 2 décembre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2005 - art. 2
Rédaction du 2 décembre 2006 au 27 août 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 novembre 2006 - art. 3
Rédaction du 27 août 2007 au 7 novembre 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2007 - art. 3
Rédaction du 7 novembre 2007 au 7 juin 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 octobre 2007 - art. 2
Rédaction du 7 juin 2008 au 15 octobre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mai 2008 - art. 2
Rédaction du 15 octobre 2008 au 11 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2008 - art. 2
Rédaction du 11 juillet 2009 au 21 février 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2009 - art. 3
Rédaction du 21 février 2010 au 9 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 février 2010 - art. 1
Rédaction du 9 juillet 2010 au 16 juin 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 mai 2010 - art. 3
Rédaction du 16 juin 2011 au 7 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mai 2011 - art. 2
Rédaction du 7 décembre 2011 au 2 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2011 - art. 2
Rédaction du 2 décembre 2012 au 21 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2012 - art. 3
Rédaction du 21 avril 2013 au 11 décembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2013 - art. 2
Rédaction du 11 décembre 2013 au 24 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2013 - art. 2
Rédaction du 24 avril 2014 au 28 mai 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2014 - art. 3
Rédaction du 28 mai 2015 au 12 décembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 15 mai 2015 - art. 2
Rédaction du 12 décembre 2015 au 3 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2015 - art. 2 (V)
Rédaction du 3 mai 2017 au 4 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2017 - art. 2
Rédaction du 4 novembre 2017 au 30 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2017 - art. 2
Rédaction du 30 novembre 2018 au 18 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2018 - art. 2
Rédaction du 18 mai 2019 au 19 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mai 2019 - art. 2
Rédaction du 19 juillet 2020 au 22 novembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juin 2020 - art.
Rédaction du 22 novembre 2020 au 3 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 novembre 2020 - art. 3
Rédaction du 3 mai 2021 au 6 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 avril 2021 - art. 2 (V)
Rédaction du 6 décembre 2021 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 novembre 2021 - art. 2
Rédaction du 4 mai 2022 au 4 novembre 2022 (modifiée)
Rédaction du 4 novembre 2022 au 4 mai 2023 (modifiée)
Rédaction du 4 mai 2023 au 23 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2023 - art. 2 (V)
Rédaction du 23 octobre 2023 au 19 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2023 - art. 3
Rédaction du 19 juin 2024 au 20 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2024 - art. 2
Rédaction du 20 octobre 2024 au 1er août 2026 (modifiée)
Rédaction depuis le 1er août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 mai 2026 - art.

Arrêtés liés (31)

Arrêté du 27 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 17 mars 2005 actualisant les annexes 2 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 4 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 et portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 10 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 12 juillet 2007 modifiant les annexes 1, 2, 3 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 22 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 5 mai 2008 actualisant les annexes 2 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 26 septembre 2008 actualisant les annexes 1 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 29 juin 2009 actualisant les annexes 1, 2 et 3 et ajoutant des annexes 5 et 6 à l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 11 février 2010 modifiant l'annexe 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 20 mai 2010 actualisant les annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 31 mai 2011 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 4 novembre 2011 modifiant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 16 novembre 2012 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 8 avril 2013 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 29 novembre 2013 actualisant les annexes 2, 3 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2014 actualisant les annexes 1, 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 15 mai 2015 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 27 novembre 2015 actualisant les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 14 avril 2017 actualisant les annexes 2, 3, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 27 octobre 2017 actualisant les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 20 novembre 2018 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2019 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 26 juin 2020 actualisant les annexes 2, 3, et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 12 novembre 2020 actualisant les annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 21 avril 2021 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 24 novembre 2021 actualisant les annexes 2 et 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 24 avril 2023 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 13 octobre 2023 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 11 juin 2024 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 11 mai 2026 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)