Arrêté du 24 octobre 2003 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 23 octobre 2023.

Carte de l'article Annexe IV du Arrêté du 24 octobre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (17)

Rédaction du 26 octobre 2003 au 24 novembre 2005 (modifiée)
Rédaction du 24 novembre 2005 au 19 août 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2005 - art. 3
Rédaction du 19 août 2006 au 2 décembre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2006 - art. 2
Rédaction du 2 décembre 2006 au 27 août 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 novembre 2006 - art. 4
Rédaction du 27 août 2007 au 27 novembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2007 - art. 4
Rédaction du 27 novembre 2010 au 2 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2010 - art. 2 (V)
Rédaction du 2 décembre 2012 au 21 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2012 - art. 4
Rédaction du 21 avril 2013 au 11 décembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2013 - art. 3
Rédaction du 11 décembre 2013 au 28 mai 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2013 - art. 3
Rédaction du 28 mai 2015 au 12 décembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 15 mai 2015 - art. 3 (V)
Rédaction du 12 décembre 2015 au 4 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2015 - art. 3 (V)
Rédaction du 4 novembre 2017 au 6 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2017 - art. 3
Rédaction du 6 avril 2018 au 18 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mars 2018 - art. 2
Rédaction du 18 mai 2019 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mai 2019 - art. 3
Rédaction du 4 mai 2022 au 4 mai 2023 (modifiée)
Rédaction du 4 mai 2023 au 23 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2023 - art. 3 (V)
Rédaction depuis le 23 octobre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2023 - art. 4

Arrêtés liés (15)

Arrêté du 4 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 et portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 18 juillet 2006 actualisant les annexes 2 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 10 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 12 juillet 2007 modifiant les annexes 1, 2, 3 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 16 novembre 2010 modifiant les annexes 2 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 16 novembre 2012 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 8 avril 2013 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 29 novembre 2013 actualisant les annexes 2, 3 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 15 mai 2015 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 27 novembre 2015 actualisant les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 27 octobre 2017 actualisant les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 23 mars 2018 actualisant les annexes 2 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2019 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 24 avril 2023 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 13 octobre 2023 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)