Arrêté du 24 octobre 2003 · Article

Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 1er août 2026.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 24 octobre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (20)

Rédaction du 11 juillet 2009 au 16 juin 2011 (modifiée)
Rédaction du 16 juin 2011 au 7 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mai 2011 - art. 3
Rédaction du 7 décembre 2011 au 2 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2011 - art. 3
Rédaction du 2 décembre 2012 au 21 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2012 - art. 5
Rédaction du 21 avril 2013 au 24 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2013 - art. 4
Rédaction du 24 avril 2014 au 12 décembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2014 - art. 4
Rédaction du 12 décembre 2015 au 12 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2015 - art. 4 (V)
Rédaction du 12 mai 2016 au 3 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2016 - art. 3
Rédaction du 3 mai 2017 au 4 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2017 - art. 3
Rédaction du 4 novembre 2017 au 30 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2017 - art. 4
Rédaction du 30 novembre 2018 au 18 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2018 - art. 3
Rédaction du 18 mai 2019 au 19 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mai 2019 - art. 4
Rédaction du 19 juillet 2020 au 3 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juin 2020 - art.
Rédaction du 3 mai 2021 au 4 novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 avril 2021 - art. 3 (V)
Rédaction du 4 novembre 2022 au 4 mai 2023 (modifiée)
Rédaction du 4 mai 2023 au 23 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2023 - art. 4 (V)
Rédaction du 23 octobre 2023 au 19 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2024 - art. 3
Rédaction du 19 juin 2024 au 14 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2023 - art. 5
Rédaction du 14 août 2025 au 1er août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2025 - art. 2
Rédaction depuis le 1er août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 mai 2026 - art.

Arrêtés liés (19)

Arrêté du 29 juin 2009 actualisant les annexes 1, 2 et 3 et ajoutant des annexes 5 et 6 à l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 31 mai 2011 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 4 novembre 2011 modifiant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 16 novembre 2012 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 8 avril 2013 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2014 actualisant les annexes 1, 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 27 novembre 2015 actualisant les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 26 avril 2016 actualisant les annexes 1, 2, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 14 avril 2017 actualisant les annexes 2, 3, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 27 octobre 2017 actualisant les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 20 novembre 2018 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2019 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 26 juin 2020 actualisant les annexes 2, 3, et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 21 avril 2021 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 24 avril 2023 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 11 juin 2024 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 13 octobre 2023 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2025 actualisant les annexes 2, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
Arrêté du 11 mai 2026 actualisant les annexes 2, 3 et 5 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)