Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 14 août 2025.

Carte de l'article Annexe VI du Arrêté du 24 octobre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 11 juillet 2009 au 2 décembre 2012 (modifiée)
• Rédaction du 2 décembre 2012 au 28 mai 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2012 - art. 6
• Rédaction du 28 mai 2015 au 12 décembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 15 mai 2015 - art. 4 (V)
• Rédaction du 12 décembre 2015 au 12 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2015 - art. 5 (V)
• Rédaction du 12 mai 2016 au 3 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2016 - art. 4
• Rédaction du 3 mai 2017 au 4 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2017 - art. 4
• Rédaction du 4 novembre 2017 au 14 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2017 - art. 5
• Rédaction depuis le 14 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2025 - art. 3

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 29 juin 2009 actualisant les annexes 1, 2 et 3 et ajoutant des annexes 5 et 6 à l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2012 actualisant les annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 15 mai 2015 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2015 actualisant les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 26 avril 2016 actualisant les annexes 1, 2, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 14 avril 2017 actualisant les annexes 2, 3, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié, portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 27 octobre 2017 actualisant les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2025 actualisant les annexes 2, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières (en vigueur)