Article 15

Article en vigueur depuis le 30 juin 2024.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 9 février 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (14)

• Rédaction du 15 avril 2009 au 21 juin 2010 (modifiée)
• Rédaction du 21 juin 2010 au 1er mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2010 - art. 7
• Rédaction du 1er mars 2015 au 29 juin 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 7 novembre 2014 - art. 2
• Rédaction du 29 juin 2015 au 1er juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 juin 2015 - art. 6
• Rédaction du 1er juillet 2015 au 12 juin 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 7 novembre 2014 - art. 2; ARRÊTÉ du 25 juin 2015 - art. 6
• Rédaction du 12 juin 2016 au 24 août 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2016 - art. 4
• Rédaction du 24 août 2016 au 1er janvier 2017 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2017 au 16 août 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 août 2016 - art. 4
• Rédaction du 16 août 2017 au 6 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 août 2017 - art. 8
• Rédaction du 6 novembre 2017 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2017 - art. 12
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 11 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2017 - art. 3
• Rédaction du 11 mai 2019 au 9 août 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2019 - art. 4
• Rédaction du 9 août 2019 au 30 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2019 - art. 1
• Rédaction depuis le 30 juin 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juin 2024 - art. 4; Arrêté du 21 juin 2024 - art. 6

Arrêtés liés (23)

• Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 modifié relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 7 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2015 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 2 juin 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 18 août 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 14 août 2017 portant information du public sur la dématérialisation des procédures de déclaration de cession du véhicule, de demande de changement d'adresse du titulaire du certificat d'immatriculation d'un véhicule ou de demande de changement de titulaire du certificat d'immatriculation d'un véhicule et modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 13 octobre 2017 portant information du public sur la dématérialisation des démarches administratives relatives aux certificats d'immatriculation et modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur, modifié par 11 textes)
• Arrêté du 13 avril 2016 relatif à la puissance des motocyclettes définies à l'article R. 311-1 du code de la route (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 25 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 12 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur)
• Arrêté du 14 mai 2014 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2020 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 1995 relatif à la classification des suspensions des véhicules à moteur (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2024 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur)
• Arrêté du 10 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur)
• Arrêté du 4 août 2023 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur)
• Arrêté du 3 janvier 2019 relatif à la création du service à compétence nationale dénommé Centre national de réception des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles (en vigueur)