Arrêté du 9 février 2009 · Article
Article Annexe IX
Article en vigueur depuis le 7 avril 2025.
Carte de l'article Annexe IX du Arrêté du 9 février 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (9)
- Rédaction du 15 avril 2009 au 1er janvier 2010 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 2010 au 9 juin 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2009 - art. 11
- Rédaction du 9 juin 2017 au 20 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 mai 2017 - art. 2
- Rédaction du 20 juin 2018 au 20 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juin 2018 - art. 6
- Rédaction du 20 juillet 2020 au 21 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 9
- Rédaction du 21 décembre 2023 au 21 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 1
- Rédaction du 21 février 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 2 (V)
- Rédaction du 1er janvier 2025 au 7 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juin 2024 - art. 9
- Rédaction depuis le 7 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 avril 2025 - art. 2; Arrêté du 3 avril 2025 - art. 3
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 24 mai 2017 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 12 juin 2018 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 10 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 14 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
- Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)