Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 23 septembre 2021.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 9 février 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

• Rédaction du 15 avril 2009 au 1er janvier 2010 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2010 au 21 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2009 - art. 7; Arrêté du 22 décembre 2009 - art. 8; Arrêté du 22 décembre 2009 - art. 9
• Rédaction du 21 juin 2010 au 22 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2010 - art. 11
• Rédaction du 22 avril 2012 au 1er mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 avril 2012 - art. 6
• Rédaction du 1er mars 2015 au 1er juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 7 novembre 2014 - art. 4
• Rédaction du 1er juillet 2015 au 12 juin 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 7 novembre 2014 - art. 3; ARRÊTÉ du 7 novembre 2014 - art. 4; ARRÊTÉ du 7 novembre 2014 - art. 5
• Rédaction du 12 juin 2016 au 20 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2016 - art. 5
• Rédaction du 20 juin 2018 au 16 décembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juin 2018 - art. 4
• Rédaction du 16 décembre 2018 au 20 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2018 - art. 6
• Rédaction du 20 juillet 2020 au 23 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 7
• Rédaction depuis le 23 septembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 septembre 2021 - art. 1

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 modifié relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 12 avril 2012 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 7 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 2 juin 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2018 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 15 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 modifié relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules et l'arrêté du 30 novembre 2017 relatif aux conditions d'homologation et d'installation des dispositifs de conversion des véhicules à motorisation essence en motorisation à carburant modulable essence - superéthanol E85 (en vigueur)