Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 30 juin 2024.

Carte de l'article Annexe VI du Arrêté du 9 février 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 15 avril 2009 au 22 avril 2012 (modifiée)
• Rédaction du 22 avril 2012 au 29 juin 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 avril 2012 - art. 7
• Rédaction du 29 juin 2015 au 9 juin 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 juin 2015 - art. 10
• Rédaction du 9 juin 2017 au 20 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 mai 2017 - art. 3
• Rédaction du 20 juin 2018 au 20 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juin 2018 - art. 5
• Rédaction du 20 juillet 2020 au 23 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 8
• Rédaction du 23 septembre 2021 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 septembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2023 au 30 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 août 2023 - art. 6
• Rédaction depuis le 30 juin 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juin 2024 - art. 8

Arrêtés liés (17)

• Arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 12 avril 2012 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2015 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 24 mai 2017 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2018 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 15 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 modifié relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules et l'arrêté du 30 novembre 2017 relatif aux conditions d'homologation et d'installation des dispositifs de conversion des véhicules à motorisation essence en motorisation à carburant modulable essence - superéthanol E85 (en vigueur)
• Arrêté du 4 août 2023 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 15 mai 2013 visant les conditions d'installation et de réception des dispositifs de post-équipement permettant de réduire les émissions de polluants des véhicules en service (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 3 mai 2012 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques (abrogé)
• Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route (annulé)
• Arrêté du 23 août 2017 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route (en vigueur)
• Arrêté du 4 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route (abrogé)
• Arrêté du 22 août 2014 modifiant l'arrêté du 15 mai 2013 visant les conditions d'installation et de réception des dispositifs de postéquipement permettant de réduire les émissions de polluants des véhicules en service (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2023 modifiant l'arrêté du 15 mai 2013 visant les conditions d'installation et de réception des dispositifs de post-équipement permettant de réduire les émissions de polluants des véhicules en service (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 21 juin 2016 - art. 2 (V)