Arrêté du 30 octobre 2008 · Article
Article Annexe II
Article en vigueur depuis le 21 juin 2015.
Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 30 octobre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 20 novembre 2008 au 1er avril 2009 (modifiée)
- Rédaction du 1er avril 2009 au 2 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mars 2009 - art. 2
- Rédaction du 2 octobre 2013 au 20 février 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 septembre 2013 - art. 2
- Rédaction du 20 février 2014 au 30 juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 février 2014 - art. 1
- Rédaction du 30 juillet 2014 au 21 juin 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 21 juillet 2014 - art. 2
- Rédaction depuis le 21 juin 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 1
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 17 mars 2009 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois de chef des services des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois (en vigueur)
- Arrêté du 16 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois de chef des services des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois (en vigueur)
- Arrêté du 11 février 2014 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois de chef des services des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois (en vigueur)
- Arrêté du 21 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois de chef des services des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois (en vigueur)
- Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois de chef des services des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois (en vigueur)