Arrêté du 18 juin 1991 · Article

Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 22 août 2025.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 18 juin 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

Rédaction du 19 juillet 1991 au 30 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2006 - art. 54, 55 v. init.
Rédaction du 30 octobre 2009 au 26 février 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2009 - art. 26
Rédaction du 26 février 2010 au 6 septembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2010 - art. 6
Rédaction du 6 septembre 2010 au 10 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2010 - art. 21
Rédaction du 10 mars 2011 au 1er septembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2011 - art. 13
Rédaction du 1er septembre 2011 au 25 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juin 2011 - art. 15
Rédaction du 25 février 2013 au 8 juin 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 32
Rédaction du 8 juin 2017 au 20 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mars 2017 - art. 31
Rédaction du 20 mai 2018 au 1er octobre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2018 - art. 5 (V)
Rédaction du 1er octobre 2018 au 22 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2018 - art. 9
Rédaction depuis le 22 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 août 2025 - art. 5

Arrêtés liés (10)

Arrêté du 14 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 18 février 2011 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 9 juin 2011 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 2 mars 2017 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 15 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)
Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes (en vigueur)