Article 13

Article abrogé, en vigueur du 15 juillet 2010 au 27 avril 2015.

Carte de l'article 13 du Arrêté du 24 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 30 avril 2009 au 15 juillet 2010 (modifiée)
• Rédaction du 15 juillet 2010 au 27 avril 2015 (abrogé) — issue de : Arrêté du 28 juin 2010 - art. 5; Arrêté du 28 juin 2010 - art. 6

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 28 juin 2010 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale (en vigueur)
• Arrêté du 22 avril 2015 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale (abrogé)
• Arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale (abrogé)