Article 7

Article en vigueur depuis le 6 septembre 2024.

Carte de l'article 7 du Arrêté du 15 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 6 mai 2009 au 11 mars 2017 (modifiée)
• Rédaction du 11 mars 2017 au 6 septembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2017 - art. 2
• Rédaction depuis le 6 septembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 juillet 2024 - art. 8

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)