Arrêté du 4 mai 2009 · Article
Article Annexe 3
Article en vigueur depuis le 20 avril 2017.
Carte de l'article Annexe 3 du Arrêté du 4 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 7 mai 2009 au 1er avril 2011 (modifiée)
- Rédaction du 1er avril 2011 au 9 mai 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2011 - art. 3
- Rédaction du 9 mai 2015 au 21 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 avril 2015 - art. 11
- Rédaction du 21 août 2015 au 20 avril 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 août 2015 - art. 2
- Rédaction depuis le 20 avril 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 avril 2017 - art. 6
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 22 mars 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE (en vigueur)
- Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE (en vigueur)
- Arrêté du 12 août 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE (en vigueur)
- Arrêté du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE (en vigueur)