Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 6 février 2015 au 17 juillet 2017. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 24 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 6 février 2015 au 17 juillet 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 2 février 2015 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 2 février 2015 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés (en vigueur)