Arrêté du 18 mai 2009 · Article
Article Annexe III
Article abrogé, en vigueur du 2 novembre 2017 au 27 février 2020.
Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 18 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (8)
- Rédaction du 22 mai 2009 au 5 décembre 2009 (modifiée)
- Rédaction du 5 décembre 2009 au 16 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 novembre 2009 - art. 3
- Rédaction du 16 juin 2010 au 30 novembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juin 2010 - art. 2
- Rédaction du 30 novembre 2011 au 29 septembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 novembre 2011 - art. 3
- Rédaction du 29 septembre 2012 au 22 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 septembre 2012 - art. 5; Arrêté du 21 septembre 2012 - art. 6
- Rédaction du 22 novembre 2014 au 17 septembre 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 octobre 2014 - art. 5; ARRÊTÉ du 30 octobre 2014 - art. 6
- Rédaction du 17 septembre 2017 au 2 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 6; Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 7
- Rédaction du 2 novembre 2017 au 27 février 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 6 octobre 2017 - art. 2
Arrêtés liés (9)
- Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 3 juin 2010 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 21 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 30 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 8 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 6 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 19 février 2020 fixant la liste des postes de contrôle frontaliers vétérinaires et phytosanitaires (abrogé)
- Arrêté du 23 décembre 2020 fixant la liste des postes de contrôle frontaliers vétérinaires et phytosanitaires (en vigueur)