Article 1

Article en vigueur depuis le 29 juin 2014.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 20 janvier 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 4 février 2004 au 16 mai 2011 (modifiée)
• Rédaction du 16 mai 2011 au 29 juin 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er février 2011 - art. 1
• Rédaction depuis le 29 juin 2014 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 15 mai 2014 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er février 2011 portant prolongation de l'arrêté du 20 janvier 2004 relatif au titre professionnel de calorifugeur tôlier en isolation industrielle (en vigueur)
• Arrêté du 15 mai 2014 portant reconduction de l'arrêté du 20 janvier 2004 relatif au titre professionnel de calorifugeur tôlier en isolation industrielle (en vigueur)