Article Annexe I B

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2023.

Carte de l'article Annexe I B du Arrêté du 19 octobre 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 17 octobre 2009 au 27 janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 août 2009 - art.
• Rédaction du 27 janvier 2011 au 22 mars 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 janvier 2011 - art.
• Rédaction du 22 mars 2014 au 14 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2013 - art.
• Rédaction du 14 décembre 2014 au 14 février 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 27 novembre 2014 - art. 1
• Rédaction du 14 février 2015 au 22 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 janvier 2015 - art.
• Rédaction du 22 juillet 2015 au 8 octobre 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er juillet 2015 - art. 1
• Rédaction du 8 octobre 2017 au 1er mai 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2017 - art.
• Rédaction du 1er mai 2020 au 1er novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 avril 2020 - art.
• Rédaction depuis le 1er novembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 octobre 2023 - art.

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 27 août 2009 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 13 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaire technologique dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 22 avril 2020 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 23 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)